CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC
Présentation de la marque CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC
Déposée le 19 mars 1990 par VIGNOBLES ALBERT JANOUEIXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU PETIT CLOS FIGEAC arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.
VIGNOBLES ALBERT JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167677 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 27 mars 2000 - Demande de relevé de déchéance n°297691 - Publication au BOPI 2000-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 21 avril 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°299071 - Publication au BOPI 2000-04-21
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433703 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Renouvellement sans limitation le 14 février 2020 n°2739845 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-02-14